Conditions générales de service

PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Ce site est exploité par Qreate. Sur l’ensemble du Site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Qreate. Le terme « Site » désigne ce site web et le terme « Service » désigne la fourniture des produits, services et informations proposés via le Site. En accédant au Site ou en l’utilisant, vous acceptez de respecter les présentes Conditions de service. Le terme « Conditions » désigne les présentes Conditions de service, y compris toutes les politiques ou tous les documents incorporés par référence. En visitant notre Site et/ou en achetant un produit auprès de nous, vous utilisez notre Service et acceptez d’être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions de service », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées ici et/ou disponibles via un lien hypertexte. Les présentes Conditions de service s’appliquent à tous les utilisateurs du Site, notamment aux visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service avant d’accéder à notre site web ou de l’utiliser. En accédant au Site ou en utilisant toute partie du Site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site web ni utiliser les services. Si les présentes Conditions de service constituent une offre, leur acceptation est expressément limitée à ces Conditions. Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux présentes Conditions de service. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page. Le fait de continuer à utiliser le Site ou à y accéder après la publication de modifications vaut acceptation de celles-ci. Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne nous permettant de vous vendre nos produits et Services.

CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois applicables dans votre juridiction, notamment les lois relatives aux droits d’auteur. Vous ne devez pas transmettre de vers informatiques, virus ou tout code de nature destructive. Toute violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion et à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux et (b) des modifications nécessaires pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, de l’utilisation du Service ou de l’accès au Service, ni tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse. Les titres utilisés dans cet accord sont fournis uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent ni n’affectent autrement les présentes Conditions.

EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce Site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce Site est fourni uniquement à titre d’information générale et ne doit pas être considéré ni utilisé comme seul fondement pour prendre des décisions sans consulter des sources principales plus précises, complètes ou à jour. Toute utilisation des informations de ce Site relève de votre propre responsabilité. Ce Site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce Site à tout moment, sans être tenus de mettre à jour les informations. Il vous appartient de surveiller les modifications apportées au Site.

MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.

PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de retour. Nous avons fait tout notre possible pour présenter aussi fidèlement que possible les couleurs et images des produits affichés dans la boutique. Toutefois, nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera exact. Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou services proposés. Toutes les descriptions de produits ou tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter tout produit à tout moment. Toute offre relative à un produit ou Service présentée sur ce Site est nulle là où elle est interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres contenus achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes ni que les erreurs du Service seront corrigées.

EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, foyer ou commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées via le même compte client, la même carte bancaire et/ou la même adresse de facturation ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail, à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fourni lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre appréciation raisonnable, semblent avoir été passées par des revendeurs, distributeurs ou intermédiaires. Vous acceptez de fournir des informations de compte et d’achat actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail et les numéros et dates d’expiration de vos cartes bancaires, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons et sur lesquels nous n’exerçons aucune influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation des outils facultatifs tiers ou s’y rapportant. Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés via le Site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés. Nous pourrons également proposer à l’avenir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (notamment la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes Conditions de service.

LIENS VERS DES SITES TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens vers des sites tiers présents sur ce Site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité concernant les contenus, produits ou services de tiers. Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions effectuées en relation avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers concerné et vous assurer de les comprendre avant toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, qu’ils soient transmis en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas tenus (1) de préserver la confidentialité des commentaires, (2) de verser une rémunération pour les commentaires ou (3) de répondre aux commentaires. Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’une partie ou aux présentes Conditions. Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit d’un tiers, notamment aux droits d’auteur, marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou autres droits personnels ou patrimoniaux. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ni induire en erreur Qreate ou des tiers quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité concernant les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité, veuillez consulter la section correspondante.

ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que les informations figurant sur notre Site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant notamment les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais de transport et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si une information du Service ou d’un site web associé est inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après la soumission de votre commande. Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations du Service ou de tout site web associé, notamment les informations tarifaires, sauf lorsque la loi l’exige. L’absence de date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée dans le Service ou sur tout site web associé ne signifie pas que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

UTILISATIONS INTERDITES

Outre les interdictions prévues dans les présentes Conditions de service, il vous est interdit d’utiliser le Site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d’autres personnes afin qu’elles commettent ou participent à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour envoyer du spam, pratiquer le phishing, le pharming, le prétexting, le spidering, le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec les fonctions de sécurité du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet, ou les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation des utilisations interdites.

EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas et ne déclarons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs. Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l’utilisation du service seront exacts ou fiables. Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, supprimer le service pour une durée indéterminée ou annuler le service à tout moment et sans préavis. Vous acceptez expressément que l’utilisation du service, ou votre incapacité à l’utiliser, relève de votre seule responsabilité. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont, sauf indication expresse contraire de notre part, fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans déclaration, garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande acceptable, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon. En aucun cas Qreate, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, prestataires, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation ou dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, notamment la perte de bénéfices, de revenus, d’économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit obtenu par l’intermédiaire du service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d’un produit, y compris notamment toute erreur ou omission dans le contenu, ou toute perte ou tout dommage résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certains États ou certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, ces exclusions ou limitations s’appliqueront dans la mesure permise par la loi.

INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Qreate ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, prestataires, concédants, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions. Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation resteront en vigueur à toutes fins. Les présentes Conditions de service restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez mettre fin aux présentes Conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre Site. Si, à notre seule appréciation, vous ne respectez pas ou si nous soupçonnons que vous ne respectez pas une disposition des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis. Vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse et/ou nous pourrons vous refuser l’accès à nos Services ou à toute partie de ceux-ci.

INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions de service ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce Site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous régissant votre utilisation du Service, et remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous, y compris les versions antérieures des Conditions de service. Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions de service ne sera pas interprétée au détriment de la partie ayant rédigé le document.

DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de service et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois de votre juridiction locale.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des changements. Le fait de continuer à utiliser notre site web ou le Service après la publication de modifications aux présentes Conditions constitue une acceptation de ces modifications.

COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions de service doivent être envoyées à contact@qreatebikes.com

Dernière mise à jour 1er janvier 2026